Mentions légales

Préambule

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Hébergement et informations complémentaires

En vertu de l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance de l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.la-douce-heure-animale.fr   l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

  • Propriétaire et/ou éditeur du site : Wix.com

  • N° Siret : à venir

  • Code NAF : à venir

  • Siege Social : 32 avenue Léon Blum 40000 Mont De Marsan (Nouvelle Aquitaine)

  • Téléphone : 06 33 63 14 55

  • Responsable publication : Mme Coralie Mas

  • Mail du responsable publication : ladouceheureanimale@gmail.com

  • Concepteur multimédia : Roseline Pupier

 

Mentions relatives aux marques et aux droits d'auteur

Le présent site web, accessible à l'adresse https://www.la-douce-heure-animale.fr a été édité par l'entreprise "La Douce'Heure Animale", sous le numéro Siret n°à venir.

 

Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse et préalable de l'entreprise "La Douce'Heure Animale", est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. De même, toute utilisation du contenu et du site à des fins illégales fera l'objet de poursuites judiciaires à l'égard des contrevenants.

 

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites.

 

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Il en est de même pour tous les textes, images animées ou fixes, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site de l'entreprise "La Douce'Heure Animale".

 

Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés, sont réservés exclusivement par l'entreprise "La Douce'Heure Animale".

 

Le contenu du site https://www.la-douce-heure-animale.fr fait l'objet d'un droit d'auteur et sa reproduction ou sa diffusion, sans autorisation expresse écrite de l'entreprise "La Douce'Heure Animale", est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

 

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Cependant, le téléchargement et l'impression de contenus de ce site sont autorisés à des fins strictement personnelles, à condition que les éléments d'identification de l'entreprise "La Douce'Heure Animale" ne soient pas supprimés et que toute l'information concernant les droits d'auteur et autres droits d'exclusivité soit respectée.

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